Déposée le 14 mars 1994 par COMPAQ COMPUTER CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NET1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-17 du 29 avril 1994.
Le déposant est COMPAQ COMPUTER CORPORATION, domicilié(e) 20555 S.H. 249, Houston, TEXAS 77070 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.
La marque NET1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-34
Errata - Publication au BOPI 1994-26
Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17
Ordinateurs, en particulier ordinateurs personnels ou micro-ordinateurs, ordinateurs à reconnaissance d'écriture, serveurs de fichiers, micro-ordinateurs de gestion personnelle, ordinateurs bloc-notes, portables ou non, les parties de ces ordinateurs, en particulier circuits imprimés, cartes ou plaques à circuits imprimés, cartes mères, cartes auxiliaires notamment cartes d'entrées/sorties, cartes de conversion numériques/analogique ou analogique/numérique, blocs d'alimentation, cartes graphiques notamment à haute résolution, cartes audio numériques, cartes aux standards PCMCIA (Association Internationale des cartes à mémoire pour ordinateurs personnels); disques souples, disques durs, disques optiques, bandes magnétiques, mémoires à bulles, mémoires vives, mémoires mortes; lecteurs de disques souples, lecteurs de disques durs, contrôleurs de lecteurs de disques, contrôleurs de vidéo graphique, dispositifs de sauvegarde à bandes, cartes d'interface série, cartes d'interface combinaison série/parallèle, coprocesseurs numériques, mémoires vidéo à accès aléatoire, mémoire cache, cartes d'extension de mémoire, cartes mères de valorisation ou de mise à jour, à installer, pour ordinateurs, systèmes de lecteurs de disques de mémorisation pour ordinateurs,programmes d'ordinateurs, notamment systèmes d'exploitation, programmes de commande ou de pilotage des unités périphériques ou machines en réseaux ou non, progiciels, logiciels d'application de développement de gestion, programmes et/ou fichiers pour l'information technique destinés au traitement de l'information, notamment à accès direct en ligne, disquettes magnétiques programmées, dispositifs de commande de lecture de disques compacts, systèmes de stockage de logiciels de commande pour ordinateurs et serveurs, cartes d'interface, modules de caractères programmables pour imprimantes d'ordinateurs et télécopieurs, disquettes de validation de garanties, logiciels pour initialisation et configuration d'ordinateurs, logiciels de fonction de diagnostic d'ordinateurs, bases de données d'accès à l'information, logiciels de recopie de lecteurs, de disques et/ou d'une partie de ces derniers, logiciels de sauvegarde des données, logiciels de détecteurs d'erreurs, logiciels de révision automatiques des pistes, logiciels de re-connexion automatique à un serveur, logiciels d'agréments de licences et de distribution de programmes, logiciels de contrôle d'accès à l'information technique et de commande d'un ou plusieurs fichiers serveurs dans un réseau local d'ordinateurs;accessoires des ordinateurs, à savoir les unités périphériques des ordinateurs et notamment les pavés numériques, les claviers, les claviers numériques, dispositifs de logement de lecteurs de disques externes avec dispositif d'alimentation, ensembles, à installer, de convertion d'affichage couleur par cristaux liquides pour ordinateurs portables, batteries rechargeables, adaptateurs d'alimentation électrique automobile, chargeurs de batteries, adaptateurs de courant alternatif pour ordinateurs, câbles de connexion électriques pour ordinateurs et leurs périphériques, souris, stylos, balles roulantes, réceptacle destiné à recevoir un ordinateur portable, à fournir l'alimentation dudit ordinateur et à connecter des appareils périphériques à cet ordinateur, adaptateurs de périphériques d'ordinateurs, unités de valorisation ou de mise à jour, à installer, pour ajouter des fonctions audio aux ordinateurs; imprimantes d'ordinateurs et télécopieurs, cassettes de papier et dispositifs des fournitures requises pour ordinateurs, cartouches de bandes magnétiques, cartouches pour imprimer destinées aux imprimantes d'ordinateurs et aux télécopieurs, contrôleurs d'interface de réseaux d'ordinateurs, appareils d'alimentation électrique non interrompable, disques souples, disques durs, unités de sauvegarde,unités à bande magnétique de sauvegarde, modulateurs/démodulateurs, câbles de configuration à réseau local, consoles ou moniteurs de visualisation, en particulier à haute définition, modules de synthèse ou de reconnaissance de la parole, unités de mémoire de masse, notamment de type disques durs, bandes magnétiques, disques optiques, tables à digitaliser, câbles de connexion électriques, câbles coaxiaux, câbles en nappe, fusibles électriques, enveloppes de câblage électrique, gabarits d'alignement de tubes cathodiques, tubes cathodiques.Papier, papeterie, articles de bureau, à l'exception des meubles, matériel d'instruction, d'enseignement, d'information, utilisé ou non avec des ordinateurs; imprimés, périodiques, livres, manuels, catalogues, journaux, prospectus, guides de références techniques, feuilles de mise à jour de manuels, de livres, de catalogues, d'imprimés, programmes enregistrés sur papier, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement de programmes d'ordinateurs, photographies, transparents
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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